Assurances Homme Clé, Associés, Dirigeant: Risques et Couverture Entreprise

Clef de Voute de l'entreprise, l'homme clé

La prévoyance Homme Clé et la Couverture Croisée d’Associés :

L’un ou l’autre ? Les deux ?

En ces temps confinés, l’assurance est sollicitée dans ses multiples facettes (Perte Exploitation, Prévoyance, Chômage…) et certains fondamentaux méritent d’être revus, à défaut d’être découverts !

L a question se pose fondamentalement et bien facilement pour les assurances de Biens et Responsabilités ainsi que pour les garanties Dommages : Que se passe-t-il si … ?

En ce qui concerne vos Ressources Humaines, qu’en est-il ?

Prenez la même réflexion que pour couvrir votre activité, en prenant le soin de remplacer

« Mon Entreprise / Mon outil  de travail  / Mon Local »

par

« Dirigeant / Associé / Homme Clé de l’Entreprise »

Les risques assurables seront certes différents, mais les conséquences sur l’activité et l’avenir de l’entreprise ne seront pas si éloignés…

Nombreux sont les contrats Homme-Clé identiques sur le marché, alors que tant de situations différentes…

Passons de la démarche commerciale basique, à une vraie analyse de votre entreprise !

Votre entreprise est particulière, tout comme votre situation, alors pas de banalité(s).

Nous allons vous aiguiller pour mener une vraie réflexion afin d’aboutir à la solution adaptée :  Homme Clé ou Couverture Croisée d’Associés  selon votre situation.

Vous ne trouverez pas de contrat en prêt à porter, ici, désolé !

Mais vous disposerez d’un didacticiel pour distinguer vos risques et la nécessité, ou non, de les couvrir, et par quelle(s) solution(s).

 

Par où commencer ?

Dirigeant / Associé / Homme Clé de l’Entreprise: qui sont-ils ?

Dirigeant : comme vous l’aurez deviné, c’est le pilote de l’entreprise, certainement vous qui lisez.

Le Dirigeant est soit salarié ou travailleur non salarié, cela n’influe pas sur la nature des contrats, Homme Clé ou Garantie Croisée d’Associés.

Si le dirigeant est une personne morale, il faut considérer la personne physique qui agit pour l’entreprise (ou qui la représente).

Associé : il s’agit de l’actionnaire, le preneur de part en capital, actif ou non dans l’entreprise, simple « dépositaire » de finance ou rôle majeur dans l’entreprise (par son réseau, savoir faire).

L’Associé peut être indifféremment une Personne Physique ou une Personne Morale.

Les contrats dont il est question porteront sur les personnes physiques en tant qu’Assuré.

Homme Clé : là il est question de la clef de voûte de l’entreprise / de l’activité / de la clientèle…

L’Homme Clé est LA pièce maîtresse de l’entreprise, sans qui l’activité ne peut fonctionner ou tout du moins sans qui l’activité n’est pas viable. C’est son poids dans le Chiffre d’Affaires, la marge, la pérennité de l’entreprise qui lui confère cette attribution.

Si l’Homme Clé est une personne morale, il faut considérer la personne physique qui agit pour l’entreprise (ou qui la représente).

« Les combinaisons de rôle »

Il existe des combinaisons de ces trois statuts, selon les structures et organisations mises en place.

Dirigeant / Associé

Associé / Homme Clé

Dirigeant / Homme Clé

Les trois en même temps

Chaque combinaison entraîne une situation particulière qui aura des conséquences et donc il faut une réflexion spécifique. Il n’y a pas de schéma « type » et il faut veiller à ne pas tomber dans la caricature que certains peuvent proposer.

Quels risques sont concernés?

Tout d’abord il faut distinguer deux risques :

Le risque couvert au sens contrat d’assurance

Le risque encouru par l’entreprise

Risques couverts par le contrat d’assurance :

Risque temporaire, c’est la défaillance momentanée = l’Incapacité Temporaire Totale ( = ITT)

Risque définitif, c’est la défaillance pérenne = le Décès, l’Incapacité Permanent Totale ( = ou Invalidité Totale)

Risques encourus par l’entreprise :

Il est question des conséquences de la réalisation d’un risque ci-dessus (ITT par exemple)

Qui a le pouvoir après la défaillance d’un des protagonistes ? Au bout de combien de temps ?

Quelles pertes financières ? La poursuite d’activité est-elle totale, partielle, inexistante ?

Quelles conséquences?

Pour bien jauger le risque encouru par l’entreprise, il faut pouvoir l’apprécier en fonction des circonstances et il faut pouvoir le chiffrer.

Par exemple : Un Associé non Dirigeant, non Homme Clé 

Sa disparition provoque-t-elle des conséquences financières immédiates ? Qui hérite de ses parts ? Y aura-t-il ingérence dans les prises de décisions par les héritiers ?

 

L’articulation Dirigeant – Homme Clé – Associé

La réflexion s’entame dès à présent, pour ce faire la trilogie de chiffres à obtenir est :

-Valeur de vente / valeur des parts de l’entreprise

-Chiffres d’affaires / Marge Brute

-Temps disponible avant que le risque soit problématique

 

Et les hostilités démarrent : la valeur des parts est déterminée à la date du décès !

L’exercice peut s’avérer facile si le protagoniste disparu a la seule qualité d’Associé, sans rôle « déterminant » dans l’activité de l’entreprise. La valeur est connue à l’avance, et un contrat prévoyant X euros permettra aux associés restants de racheter les parts sans surprises, sans à coups…

En revanche la partie devient plus délicate lorsque l’Associé est Dirigeant et/ou Homme Clé.

La valeur des parts est toujours connues, mais l’entreprise vaut-elle toujours autant après qu’une « pièce maîtresse » de l’entreprise soit disparue définitivement?

⇒Les résultats seront-ils identiques ? Les concours bancaires seront-ils accordés et suffisants pour le rachat des parts ?

Prenons la même situation, l’Associé est Dirigeant et/ou Homme Clé que se passe-t-il en cas de défaillance temporaire :

⇒Qui décide ? Après combien de temps ?  Comment les résultats seront ventilés ?

Tout cela peut-être décidé par le pacte d’associés, il permet de légiférer sur la suite juridique.

Mais cela ne garantit aucune indemnisation…Et tout s’accentue si la situation perdure !

⇒Où se situera l’impact ? S’agit-il d’une baisse d’activité, d’une simple menace ou bien d’un risque avéré ? L’activité est-elle possible si oui, combien de temps ?

Les exemples sont légions dans le cas du DirigeantHomme Clé :

Le boulanger, le médecin, l’ingénieur… même s’il n’est pas le seul exploitant et le seul associé, l’impact est quasi immédiat car le métier est inhérent à la personne physique.

⇒Et pourtant faut-il s’arrêter sur une solution Homme-Clé ?

Le contre exemple existe aussi, retour sur une situation réelle et vécue : les Dirigeants- Associé – Homme Clés s’interrogent sur leur couverture entre Associés en cas de défaillance de disparition de l’un d’eux.

Rien n’a été fait et le doute s’installe rapidement, mais la trilogie des chiffres Valeur / CA / Temps, nous éclaire :

Valeur = quasi-néante, fonds de commerce intuitu personae

CA = important ainsi que marge brute

Temps =  impact immédiat dans l’activité, pas de dirigeants = pas de savoir-faire, pas de production, pas de CA

⇒Vous pensez qu’une solution à mettre en place semble évidente ?

Et bien que nenni, la trésorerie représente une année de CA, et la valeur du fonds est à peine l’égal de 5% du CA.

Ainsi le risque financier est minime, que ce soit pour un risque temporaire ou définitif… L’entreprise peut survivre à cela, et le décès d’un des associés serait largement couvert par la trésorerie et sans contraintes pour le rachat, 50% de la trésorerie est détenue par chacun !

 

Homme Clé de l’Entreprise et Couvertures d’Associés Croisées : les solutions d’assurance

Les contrats Homme Clé

Le contrat d’assurance Homme Clé verse des prestations financières au bénéficiaire qui est systématiquement une Personne Morale = l’Entreprise.

L’indemnisation intervient en cas de Décès- Perte Totale Irréversible d’Autonomie (PTIA), en cas d’Invalidité Permanente Totale (IPT) ou encore en cas d’Incapacité Temporaire Totale (ITT).

Le cumul des garanties n’est pas systématique.

L’Adhérent est l’Entreprise qui souhaite se garantir, et c’est elle qui paiera les primes d’assurance

L’Assuré est l’Homme-Clé, la pierre angulaire de l’entreprise sur qui porte le risque

Le Bénéficiaire est l’Entreprise, elle recevra les prestations en cas de risque réalisé

 

Avantages : la fiscalité des primes !

Les cotisations payées par l’entreprise sont intégralement déductibles, sans aucune charge supplémentaire ( ni social, ni fiscal)

Facilement mis en place (montant, réflexion)

La personne assurable, l’Homme Clé, peut être différente d’un Associé et/ou Dirigeant

 

Inconvénients : la fiscalité des prestations !

Les prestations perçues sont des produits exceptionnels qui peuvent faire un résultat exceptionnel soumis à… l’Impôt sur les Sociétés

Solution assez réductrice, qui fait abstraction de l’usage final des garanties

 

Rapidement cette solution est plébiscitée car en plus de son côté valorisant, elle permet immédiatement de caractériser son rôle. Tout le monde se rend compte de quoi il s’agit.

Idéale et incontournable pour un Homme Clé qui n’est pas le Dirigeant, pas l’Associé, la personne avec un savoir faire unique, une portée relationnelle et/ ou portefeuille intuitu personae.

Idéale aussi pour le Dirigeant non Associé, le mandataire social qui gère l’entreprise.

 

Les contrats Couvertures d’Associés Croisées

Le contrat d’assurance Couvertures d’Associés Croisées verse des prestations financières au(x) bénéficiaire(s) qui est systématiquement une Personne Physique.

L’indemnisation intervient en cas de Décès- Perte Totale Irréversible d’Autonomie (PTIA), en cas d’Invalidité Permanente Totale (IPT) ou encore en cas d’Incapacité Temporaire Totale (ITT).

Le cumul des garanties n’est pas systématique.

L’Adhérent est l’Associé qui souhaite se garantir, et c’est lui ou son entreprise qui paiera les primes d’assurance

L’Assuré est l’Adhérent.

Le Bénéficiaire est l’(les) autre(s) Associé(s), il recevra les prestations en cas de risque réalisé. Il peut être n’importe qui, au choix de l’adhérent

Avantages : la fiscalité des prestations !

Les prestations perçues sont nettes de toute taxation, ni droits de mutations, ni émoluments.

La garantie payée = la prestation versée

Le (les) Bénéficiaire(s) peut-peuvent être différent(s) d’un Associé et/ou Dirigeant.

Il peut même être extérieur à l’entreprise par exemple :

La couverture peut être déléguée pour un emprunt (délégation de clause bénéficiaire.)

Inconvénients : la fiscalité des primes !

Les cotisations payées par l’entreprise sont intégralement chargées, social et fiscal, considérées comme un avantage en nature

L’Assuré – Adhérent doit être rémunéré par l’entreprise pour la prise en charge des cotisations par celle-ci (puisqu’il s’agit d’un avantage en nature.)

Solution essentiellement adaptée pour le risque décès

La réflexion pour la mise en place relève d’une analyse plus « fine »

Cette solution nécessite une approche plus poussée et permet si la situation le justifie, d’une solution plus pertinente que l’Homme Clé.

Idéale et incontournable pour les DirigeantsAssociés, avec une recherche de protection finale sur la sphère privée = valeur des parts préservée

Idéale aussi pour les Dirigeants- AssociésHomme Clé qui sont impactés immédiatement par la disparition de l’un d’eux.

Si vous êtes encore là, vous l’aurez compris la partie est loin d’être jouée et les questions ne se limitent pas qu’à la problématique de survie de l’entreprise.

Il faut aussi se pencher sur vos situations familiales et patrimoniales pour les faire concorder avec l’objectif recherché.

Nous sommes là pour vous accompagner dans la réflexion et la recherche de la solution optimale.

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Quentin DELAUNAY
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